Notice légale

Disclaimer

Déclaration par rapport aux droits

Par l'obtention d'accès aux pages Internet de thyssenkrupp Liften Ascenseurs (nommé ci-après: "thyssenkrupp") à l'adresse www.thyssenkruppascenseurs.be ou sur un des sites de suite nommé ci-après: "le Site"), vous acceptez les conditions générales. Il n'est pas nécessaire de visiter ce Site si vous n'acceptez pas les conditions suivantes.

Licence limitée

Compte tenu des conditions expliquées et de toutes les législations et réglementations, thyssenkrupp vous octroie un droit non exclusif, non transférable, personnel et limité pour accéder au Site et au matériel qui y est repris, afin de l'utiliser et de le représenter, ceci toutefois pour un usage personnel. Cette autorisation ne comprend aucun transfert de droit de propriété relatif au Site et au matériel qui y est repris, et les limites d'usage suivantes sont d'application:

  • Vous êtes obligés d'observer tous les messages de droit d'auteur, et autres messages concernant la propriété de thyssenkrupp sur toutes les copies du Site et du matériel; et
  • Il vous est interdit d'une manière quelconque de changer, distribuer, transférer ou sauvegarder le Site ou le matériel ou de reproduire le Site et le matériel pour un quelconque objectif public, pour une présentation publique ou autre usage, sauf pour autant que cela soit stipulé différemment de manière formelle dans ces conditions.

Droits d'auteur

Les droits d'auteur Copyright © thyssenkrupp Liften Ascenseurs n.v.-s.a. 2013, sont d'application sur le contenu du Site. Tous les droits qui ne sont pas explicitement attribués, sont réservés.

Marques déposées

Les marques déposées handelsmerken "thyssenkrupp", "Daelemans", "Revam", "Lecoq", "Atlas", "Van Hee", "M.A.N.", "R. Stahl", "Eber Liften", "Valco", "New Demar", "Montenay Lift Service", "Ebel Liften" et toutes autres marques déposées de thyssenkrupp, noms de produits, logos, symboles commerciaux, appellations, slogans, enregistrés ou non, et tous les services de thyssenkrupp sont des marques déposées de thyssenkrupp. Votre accès à ce Site ne peut pas être expliqué comme attribution, implication, exclusion ou autre, d'une licence ou d'un droit pour utiliser des marques présentes sur ce Site sans l'autorisation préalable de thyssenkrupp.

Modification du Site

thyssenkrupp se réserve le droit de changer ce Site à tout moment ou de rendre son accès impossible, avec ou sans avertissement au préalable.

Disclaimer

L'utilisation d'information, d'instruments et de services sur ce Site s'effectue sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur et thyssenkrupp ne donne aucune garantie relative à l'exactitude ou la fonctionnalité de cette information, ces instruments ou services. Sauf pour autant que cela soit exigé par la législation appropriée, aucune garantie, ni explicitement, ni en cas d'implication, n'est donnée par rapport à la disponibilité, l'exactitude, la fiabilité ou le contenu de ce site.

Restriction de la responsabilité

Sauf pour autant que cela soit exigé par une législation appropriée, thyssenkrupp ne sera pas responsable pour des dommages directs, indirects, d'incident, particuliers ou de persécution, bénéfices perdus ou interruption d'activité suite à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser ce service, même si un tel dommage est signalé à thyssenkrupp. thyssenkrupp ne sera pas responsable pour des erreurs, obsolescence ou défauts sur ce Site, et ne sera pas obligé de signaler aux utilisateurs du moment où l'information a été mise à jour pour la dernière fois. thyssenkrupp n'est pas responsable pour des dommages ou pertes causés par le fait que vous fassiez appel à des données ou services qui sont repris sur ce Site ou à des données qui ont été introduites par l'utilisateur sur ce Site.

Liens

thyssenkrupp n'accepte aucune responsabilité et ne donne aucune garantie pour du matériel fabriqué ou publié par des tiers auquel ce Site se réfère via un lien.

Contributions

Les conditions suivantes sont d'application sur toute information ou matériel livré par vos soins. En transmettant de l'information ou du matériel (comme feedback, données, réponses, questions, commentaires, suggestions, idées, plans, demandes etc.) à thyssenkrupp, par e-mail ou via ce Site, vous marquez votre accord sur les points suivants:

  • Le matériel ne contiendra rien d'illégal, de diffamatoire, honteux, obscène, pornographique, injures, irritant ou menaçant ou autre chose qui n'est pas appropriée pour publication;
  • Vous êtes tenus au meilleur de vos possibilités, dans des limites raisonnables, de scanner sur des virus ou autres caractéristiques destructives et de les enlever avant que vous ne livriez votre matériel;
  • Vous êtes propriétaires du matériel, ou vous avez le droit absolu de nous fournir le matériel et thyssenkrupp peut publier et/ou incorporer ce matériel dans nos produits ainsi que tous les concepts qui y sont décrits sans être obligé de donner une indemnisation, d'être limité dans l'utilisation, de devoir signaler la source, de devoir en rendre compte ou d'en être responsable; et
  • Vous marquez votre accord de ne pas entreprendre des actions (légales) contre nous relatives au matériel que vous livrez et vous marquez votre accord que vous nous dédommagerez et nous préserverez de toute action (juridique) entreprise par des tiers contre nous relative au matériel que vous livrez.